Club d'aquariophilie varennois

Club des amis de l'aquarium et aquaterrarium Parc de la sauvagerie77130 varennes sur seine.
Nous sommes ouvert 3 samedi par mois(tel 01.60.96.29.81 pendant les permanences).L'entrée et les conseils sont gratuits.
 
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L'assemblée générale aura lieu le samedi 14 janvier 2017 à 15h30 au local
Le club vous souhaite de bonne fête de fin d'année

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 Statut du club

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Sev89
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MessageSujet: Statut du club   Sam 14 Déc - 22:51

Article 1
Il est fondé entre les adhérents aux présent statut une association régie par la loi du 1er juillet et le decret du 16 aout 1901 ayant pour titre CLUB DES AMIS DE L AQUARIUM ET D AQUA-TERRARIUM DE VARENNES SUR SEINE.

Article 2
Cette association a pour but de partager une passion,faire connaitre les poissons et leur mode de reproduction,ainsi que les plantes qui constituent leur environnement aux jeunes afin de les sensibiliser au respect de la nature.

Article 3
Le siege social social est fixé à la mairie de Varennes sur Seine
Grande rue 77130 Varennes sur Seine.

Article 4
L'association se compose:

a)Membres d'honneur,

b)Membre bienfaiteurs,

c)Membres actifs ou adhérents.

Article 5
Pour faire partie de l'association (adhérent),il faut être agréé par la personne responsable de la permanence aux heures d'ouvertures ou par le président.Les membres d'honneur ou bienfaiteurs seront proposé et voté par le conseil d'administration.

Article 6

Les membres

Sont membres actifs: ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement leur cotisation.Celle-ci sera fixée chaque année par l'assemblée général sur proposition du conseil d'administration.

Sont membres responsables de permanence:les membres actifs volontaires autorisés par le PRESIDENT.(Le planning des jours de permanence peut se faire en réunion ou sous la resposabilité du PRESIDENT).

Sont membres d'honneur,ceux qui ont rendu des services à l'association;ils sont dispensés de cotisations.

Sont membres bienfaiteurs:les personnes qui aident l'association sans en faire partie.

Article 7

La qualité de membre se perds par:

a)Le décés
b)La démission
c)Le non paiement de la cotisation au 1er janvier de la nouvelle année
d)Le vol de materiel et destruction volontaire
e)Le non respect des statuts ou réglement interieur
f)Toute action pouvant nuire au bon fonctionnement de l'association

En présence des cas a et b la cotisation ne sera pas remboursé

En presence des cas d,e ou f

Convocation des membres de l'association sous forme d'assemblée général extraordinaire pour exposer le probléme.Le président peut demander l'eviction de la dite personne par vote ou demande le remboursement des dommages.

Article 8

Les ressources de l'association comprennent:

1)le montant des droit d'entrée et des cotisations
2)les subvention des collectivités public ou privées
3)des dons annuels
4)les recettes des manifestations diverses
5)les recettes de la coopérative de dépannage

Article 9

Conseil d'administration

L'association est dirigée par un conseil d'administration de 4 à 8 membres,élus pour un an par l'assemblée générale.Les membres sont rééligibles.Le conseil d'administration choisit parmi ses membres.au srutin secret.un bureau composé de :
-un président et si besoin un ou plusieur vice présidents
-un secrétaire et si besoin un secrétaire adjoint
-un trésorier et si besoin un trésorier adjoint

les membres du conseil d'administration.pour montrer leur motivation ,doivent participer au minimum à la moitié des activités de l'association.En cas d'absence réguliere d'un ou plusieurs membres, ceux-ci devront se justifiér lors de l'assemblée général suivante pour pouvoir se présenter comme membre du conseil d'administration.

Article 10

Réunion du conseil d'administration:

le conseil d'administration se réuni une fois au moins tous les 6 mois, sur convocation du président,ou sur demande du quart des membres.Les décisions sont prises à la majorité des voix;en cas de partage,la voix du président est prépondérante.Tout membre du conseil qui n'aura pas assisté à trois réunions consécutive,sera considéré comme démissionnaire.les mineurs sont acceptés dans le conseil uniquement avec une autorisation ecrite des parents.

Article 11

L'assemblée général ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient affilés.L'assemblée général ordinaire se réunit chaque année dans le premier semestre.Quinze jours au moins avant la date fixé,les membre de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire.L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.Le président assisté des membres du comité,préside l'assemblée et expose la situation moral de l'association.Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.Il est proposé le montant de la cotisation pour l'année suivante.Il est procédé,apres épuisement de l'ordre du jour,au remplacement, au scrutin secret,des membres du conseil.Ne devront être traitées,lors de l'assemblée général,que les questions soumises à l'ordre du jour.

Article 12

Assemblée générale extraordinaire:

Si besoin est,ou sur demande de la moitié plus un des membre inscrit,le président peut convoquer une assemblée général extraordinaire,suivant les modalités prévues par l'article 11.

Article 13

Réglement interieur:

un réglement interieur peut être établi par le conseil d'administration qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.Ce réglement éventuel est destiné à fixer les divers point non prévus par les statuts notammeent ceux qui on trait à l'administration interne de l'association.

Article 14

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présent à l'assemblée générale,un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif,s'il y a lieu,est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au decret du 16 aout 1901.La dissolution doit faire l'objet d'une déclaration à la préfecture ou la sous préfecture du siege social.Le matériel aquariophile non vendu sera donné à d'autres associations aquariophile.L'argent sera versé à une oeuvre caritative.

_________________
Sev89 Présidente du club [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
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